La ministre responsable des Aînés et des Proches aidants, madame Marguerite Blais, annonce aujourd’hui qu’un financement de 450 000 $ est octroyé, sur une période de trois ans, au Monastère des Augustines, afin de permettre à l’organisme d’offrir davantage de soutien aux proches aidants.

« J’ai bien entendu, chez les proches aidants, ce besoin d’intensifier et de diversifier l’offre des services de répit. Le financement que nous octroyons au Monastère des Augustines permettra notamment de développer de nouvelles initiatives, en partenariat avec le milieu, afin d’améliorer la qualité de vie des proches aidants. Nous sommes très fiers d’encourager le Monastère des Augustines dans le déploiement de cette offre de services innovants, qui s’inscrit parfaitement dans notre volonté de tout faire pour donner aux proches aidants le soutien qu’ils méritent. », a annoncé Marguerite Blais, ministre responsable des Aînés et des Proches aidants.

Cet investissement, combiné aux dons reçus et aux autres sources de financement de l’organisme, permettra d’accroître de 50 % la capacité d’accueil au Monastère des Augustines afin d’offrir des services de répit à des proches aidants en provenance de toutes les régions du Québec. Ainsi, le Monastère des Augustines pourra fournir un accompagnement encore plus soutenu aux proches aidants, notamment par des périodes de répit, un suivi à distance ainsi que l’ajout de moyens et d’outils adaptés à leurs besoins et à l’évolution de leur rôle. Les cibles visées sont d’offrir, chaque année, 8 500 heures ou 350 jours de répit aux proches aidants. Le financement accordé permettra également d’expérimenter de nouvelles approches misant sur un accompagnement plus intégré et en continu, centré sur le proche aidant comme acteur pivot du soutien à l’aidé.

Faits saillants :

Rappelons que la ministre Blais a aussi annoncé, le 24 janvier dernier, l’octroi d’un montant de 200 000 $ à la Fondation Maison Gilles-Carle. Cet investissement, qui s’inscrit dans l’engagement du gouvernement du Québec de soutenir l’ouverture de vingt maisons de répit au cours des dix prochaines années, contribuera au déploiement de ces maisons afin de répondre aux besoins des proches aidants, et ce, sur la base de l’expertise développée à la Fondation Maison Gilles-Carle.
Soulignons également que la première Politique nationale pour les proches aidants, qui permettra de consolider la reconnaissance des proches aidants de même que leur rôle, est en cours de rédaction. Un plan d’action proposant des mesures concrètes pour répondre aux besoins des proches aidants est ensuite prévu.

Afin d’optimiser le délai de réalisation des travaux d’amélioration sur le tronçon de l’autoroute 50 situé entre Gatineau et L’Ange-Gardien, le ministre des Transports et ministre responsable de la région de l’Estrie, M. François Bonnardel, annonce qu’une équipe de projet affectée à sa préparation a été mise sur pied à la Direction générale de l’Outaouais du ministère des Transports.

« La priorité du gouvernement est d’assurer et d’améliorer la sécurité des usagers. C’est dans un souci d’optimiser les délais de préparation du tronçon prioritaire Gatineau-L’Ange-Gardien que nous avons décidé d’attitrer des ressources exclusivement au suivi rigoureux de la progression du projet. Rappelons que les tronçons priorisés l’ont été notamment en raison des débits de circulation plus élevés et des constats en matière de sécurité qui nous incitaient à intervenir plus rapidement. Nous prenons tous les moyens pour faire avancer les choses rondement, et il en sera ainsi pour tous les projets qui concernent la sécurité des Québécois. », a annoncé François Bonnardel, ministre des Transports et ministre responsable de la région de l’Estrie.

La préparation du projet d’élargissement de l’autoroute 50 sur le tronçon de Gatineau à l’Ange‑Gardien, d’environ 7 km par direction, est en cours depuis plusieurs mois, puisque ce tronçon est priorisé pour des raisons de sécurité. Le contrat de conception et de préparation des plans et devis a déjà été attribué et celui concernant les études géotechniques et environnementales le sera très prochainement.

« Je suis très heureux de cette annonce aujourd’hui. Notre gouvernement comprend l’urgence d’agir et d’intervenir le plus rapidement possible sur le tronçon situé entre les chemins Findlay, à Gatineau, et Doherty, à L’Ange-Gardien. J’ai pleinement confiance que les travaux d’élargissement de l’autoroute 50 pourront commencer dans les meilleurs délais et ainsi répondre aux attentes de la population en matière de sécurité. »,a déclaré Mathieu Lacombe, ministre de la Famille et ministre responsable de la région de l’Outaouais.

Le second tronçon qui a été jugé prioritaire, soit celui compris entre Lachute et Mirabel, fait également l’objet d’un suivi serré. Le contrat de conception préliminaire de cette section de 23 km sera octroyé prochainement, et des relevés d’arpentage et environnementaux sont prévus au printemps et à l’automne 2019.

Faits saillants :

• Les travaux de construction de l’autoroute 50 ont été entrepris en 1970. Le prolongement de cet axe routier, qui relie aujourd’hui Mirabel à Gatineau, a été achevé en novembre 2012.
• Le projet d’amélioration de l’autoroute 50 entre Gatineau et Mirabel consiste en des travaux permettant d’améliorer la sécurité, notamment en éliminant les collisions frontales.
• La longueur du tracé à l’étude est de 115 km. Sur plus de 95 km, les voies sont contiguës. Le projet majeur vise à doubler les voies pour séparer les chaussées et améliorer la sécurité des usagers.

À l’occasion de la journée Bell Cause pour la cause, la ministre de la Santé et des Services sociaux, madame Danielle McCann, rappelle l’importance de joindre la conversation afin de mettre fin à la stigmatisation et d’offrir davantage de soutien aux personnes touchées par des troubles mentaux. La ministre McCann est également heureuse d’annoncer le début de la deuxième phase de démonstration du Programme québécois de psychothérapie pour les troubles mentaux (PQPTM), dès le 4 février.

« Ces dernières années, l’initiative de Bell Cause a certes contribué grandement à engager la population dans une discussion franche, ouverte et essentielle sur la maladie mentale. Le soutien offert aux personnes vivant avec des troubles mentaux est une priorité pour notre gouvernement et nous souhaitons que chaque personne qui en a besoin puisse bénéficier du meilleur accès aux soins nécessaires. À terme, le Programme québécois de psychothérapie pour les troubles mentaux permettra d’offrir une gamme de services pour les troubles mentaux, dont de la psychothérapie aux personnes de tous les âges. »,a annoncé Danielle McCann, ministre de la Santé et des Services sociaux.

Cette nouvelle phase se déroulera précisément dans les réseaux locaux de services (RLS) d’Arthabaska-et-de-l’Érable et de Drummond, sur le territoire du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec. Le programme sera déployé auprès d’adultes atteints d’anxiété généralisée ou d’un trouble panique. La première phase du projet, lancée en 2018, a permis d’expérimenter les étapes d’implantation du programme et les outils requis pour le faire dans la région de Chaudière-Appalaches, plus précisément au RLS Alphonse-Desjardins auprès d’enfants et d’adolescents souffrant d’un trouble dépressif.

L’objectif du PQPTM est d’améliorer la condition de vie des personnes atteintes de troubles mentaux par l’harmonisation et la standardisation de la pratique. Afin de s’assurer que sa mise en œuvre soit efficace et harmonieuse, son déploiement se déroule en différentes phases et est soutenu par un financement récurrent de 35 M$, octroyé par le gouvernement du Québec.

Faits saillants :

Rappelons que le PQPTM vise à assurer le meilleur accès possible à un ensemble de services en santé mentale et introduit davantage d’outils d’autosoins et de psychothérapie.

Accessible gratuitement, le PQPTM s’adresse à toute personne qui présente un trouble mental, diagnostiqué ou non, et offre des services de psychothérapie reconnus comme étant les plus efficaces. De plus, il mise sur un ensemble de services existants tels que :

• la rencontre d’accompagnement;
• l’intervention de soutien;
• l’intervention conjugale et familiale;
• l’éducation psychologique;
• la réadaptation;
• le suivi clinique;
• le coaching.

La ministre de la Santé et des Services sociaux, madame Danielle McCann, annonce que le gouvernement du Québec financera la mise en place d’un nouvel appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) à l’Hôpital de Gatineau. Cet appareil, qui devient le troisième sur le territoire du Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais, est le premier à être installé à Gatineau.

« Notre vision est d’offrir aux usagers de partout au Québec un réseau de la santé et des services sociaux plus accessible et décentralisé, et l’annonce de ce nouvel appareil d’IRM à l’Hôpital de Gatineau s’inscrit dans cette foulée. Les patients en attente d’un diagnostic méritent d’avoir accès rapidement à ces examens d’une grande importance, essentiels à une intervention mieux ciblée et efficace par la suite. », a annoncé Danielle McCann, ministre de la Santé et des Services sociaux.

Cet appareil permettra d’offrir des services diagnostiques aux patients, notamment en vue de favoriser une détection précoce du cancer. En plus de venir combler divers besoins cliniques du Centre de cancérologie de l’Hôpital de Gatineau, cet ajout permettra de réduire le recours aux examens présentement effectués en Ontario.

« Ce projet d’acquisition d’un appareil d’IRM pour l’Hôpital de Gatineau est une initiative fort attendue et l’un de mes engagements importants envers les citoyens de la région. Cette annonce démontre que notre région peut compter sur notre gouvernement afin d’avoir accès aux meilleurs services possible, d’autant plus que la demande de services diagnostiques affiche une croissance constante. Nul doute que ce troisième appareil d’IRM en Outaouais contribuera à réduire les listes d’attente et les délais d’obtention d’un rendez-vous, et j’en suis très heureux pour mes concitoyens. », a déclaré Mathieu Lévesque, député de Chapleau.

Faits saillants :

Un montant de 6 064 000 $ est octroyé pour l’achat, l’aménagement et l’installation de l’appareil d’IRM à l’Hôpital de Gatineau. Par ailleurs, les dépenses de fonctionnement seront financées selon les modalités prévues dans le cadre du financement à l’activité.

Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale et ministre responsable de la région de la Mauricie, M. Jean Boulet, annonce une hausse de 0,50 $ du taux général du salaire minimum, le faisant passer à 12,50 $ l’heure à compter du 1er mai 2019. Cette hausse profitera à 288 200 salariés.

Cette augmentation fera passer le ratio entre le salaire minimum et le salaire horaire moyen à 0,50 dès 2019-2020. Il s’agit d’une augmentation annuelle du revenu disponible variant entre 400 $ et 650 $, selon le nombre d’heures travaillées et la situation familiale des salariés.

« En liant l’évolution du salaire minimum à celle du salaire horaire moyen, les salariés payés au salaire minimum profitent de la croissance générale des salaires et de l’évolution de l’économie. De cette manière, notre gouvernement contribue à l’augmentation du pouvoir d’achat des travailleurs les plus vulnérables sans nuire à l’emploi et à la compétitivité des entreprises. », a annoncé Jean Boulet, ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale et ministre responsable de la région de la Mauricie.

Cette hausse de 4,17 % du salaire minimum augmente le revenu net disponible des salariés visés, favorise l’incitation au travail et contribue à réduire l’incidence de la pauvreté.

Faits saillants

• À compter du 1er mai 2019, le taux général du salaire minimum passera à 12,50 $ l’heure (+0,50 $), le salaire minimum payable aux salariés rémunérés au pourboire sera fixé à 10,05 $ l’heure (+0,25 $) et celui des cueilleurs de framboises ou de fraises passera respectivement à 3,71 $ (+0,15 $) et à 0,99 $ (+0,04 $) du kilogramme.
• En 2018, le salaire horaire moyen a été de 24,92 $. Cette donnée provient du ministère des Finances selon la mise à jour économique 2019-2020.
• Avec cette hausse à 12,50 $ l’heure le 1er mai 2019, le gouvernement du Québec prévoit relever le ratio entre le salaire minimum et le salaire horaire moyen à 0,50, et ce, pour la période 2019-2020. Le pouvoir d’achat des salariés à faible revenu ainsi que leur participation à l’enrichissement collectif seront accrus, et l’équilibre qui doit être maintenu pour que les entreprises demeurent compétitives sera préservé.

Le gouvernement du Québec rappelle aux propriétaires d’armes à feu sans restriction qu’aujourd’hui est la date limite pour demander l’immatriculation de leurs armes à feu. Ainsi, sous réserve des exceptions prévues par la loi, tout propriétaire d’arme à feu s’exposera à des sanctions si un agent de la paix le trouve en possession d’une arme à feu non immatriculée.

Le Service d’immatriculation des armes à feu continuera tout de même de traiter les demandes d’immatriculation qu’il recevra après le 29 janvier. Le gouvernement incite fortement les propriétaires d’armes à feu à se conformer le plus rapidement possible à la loi afin d’éviter de se trouver en infraction.

« Je souhaite réitérer l’importance de l’immatriculation des armes à feu sans restriction et l’obligation qu’ont les propriétaires de se conformer à la loi. Nous avons annoncé, la semaine dernière, que des modifications législatives et réglementaires seraient présentées au printemps, mais il n’en demeure pas moins que la loi doit être respectée. Pour ce faire, les propriétaires d’armes à feu ont jusqu’à minuit pour transmettre leur demande d’immatriculation. », a mentionné Geneviève Guilbault, vice-première ministre, ministre de la Sécurité publique et ministre responsable de la région de la Capitale-Nationale.

Faits saillants :

• Sous réserve des exceptions prévues, la Loi sur l’immatriculation des armes à feu (LIAF) a rendu obligatoire l’immatriculation des armes à feu présentes sur le territoire du Québec.
• Notez que celles et ceux qui ne se conforment pas aux obligations liées à la LIAF commettent une infraction et sont passibles de sanctions.

La ministre de la Santé et des Services sociaux, madame Danielle McCann, la ministre responsable des Affaires autochtones et ministre responsable de la région des Laurentides, madame Sylvie D’Amours, ainsi que le ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et député de Deux-Montagnes, monsieur Benoit Charette, annoncent que le gouvernement du Québec autorise le projet d’agrandissement de l’Hôpital de Saint‑Eustache à s’inscrire au Plan des infrastructures québécoises (PQI) à titre de « projet à l’étude ». Il peut ainsi amorcer la production de son dossier d’opportunité (DO).

« Avec ce vaste projet de modernisation de ses installations, l’Hôpital de Saint-Eustache se donne les moyens de mieux affronter les enjeux à venir en matière de santé et de services sociaux, notamment les changements démographiques en cours ainsi que l’augmentation des besoins qui les accompagne. Le soutien qu’offre notre gouvernement à ce projet démontre que nous sommes attentifs à la réalité actuelle du réseau et à l’écoute des besoins concrets de chaque communauté. », a annoncé Danielle McCann, ministre de la Santé et des Services sociaux.

« Ce grand projet de modernisation de l’hôpital témoigne de l’attention que porte notre gouvernement aux besoins de la population des Laurentides, besoins qui ont évolué au fil des années. Je suis donc très heureuse de constater que notre gouvernement fait des choix responsables en matière d’infrastructures de santé afin de nous donner les moyens de relever avec succès les défis actuels et à venir. », a souligné Sylvie D’Amours, ministre responsable des Affaires autochtones et ministre responsable de la région des Laurentides.

Dans le cadre de ce projet, il est prévu de moderniser l’urgence afin de la doter de 36 civières, soit quatre de plus que maintenant, d’une aire de choc de quatre civières, d’une zone d’évaluation de dix fauteuils et d’une unité d’intervention brève en santé mentale de dix lits. On prévoit également la construction d’une nouvelle unité de soins de courte durée afin de pallier le manque actuel de lits par un ajout de 40 chambres individuelles et de moderniser les unités de soins actuelles afin de réduire le nombre de chambres à plusieurs lits.

« Je me réjouis de la poursuite et de la concrétisation de ce projet qui représente un gain considérable pour notre région, dont la population est en croissance constante. L’hôpital étant un des plus importants des Laurentides, il est crucial de le doter d’installations de pointe, à même de refléter la réalité des besoins actuels et à venir en matière de santé, entre autres sur le plan de l’accessibilité et de la sécurité, ce que notre gouvernement s’est engagé à soutenir activement au cours des prochaines années. », a déclaré Benoit Charette, ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et député de Deux-Montagnes.

Faits saillants :

Pour la réalisation de son DO, le projet dispose d’un financement de 2 M$ attribué à l’établissement par le ministère de la Santé et des Services sociaux. Cette étape permettra d’apprécier la pertinence du projet et d’en préciser les modalités de même que les coûts à venir.

La Société québécoise des infrastructures a été désignée gestionnaire du projet, et à ce titre, elle devra en réaliser, en coordonner et en superviser toutes les étapes.

Rappelons que l’Hôpital de Saint‑Eustache dispose actuellement de 261 lits de courte durée, dont aucun en santé mentale. Une partie de ces lits, soit 74, sont répartis dans des chambres composées de trois à six lits, et ceux-ci seront tous transférés dans des chambres individuelles.

Parmi les avantages que pourraient représenter à terme les travaux envisagés, notons :

• la consolidation fonctionnelle et technique des secteurs de l’urgence et des unités de soins;
• une amélioration notable de la prévention et du contrôle des infections;
• une amélioration de l’accessibilité et de la qualité des services pour la population;
• ainsi qu’un renforcement de la capacité d’attraction et de rétention du personnel au sein du Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides.

Le gouvernement du Québec octroie une aide financière de 3 000 $ pour la tenue du 24e Festival Neige en Fête qui aura lieu du 8 au 10 février 2019, à Saint-Raymond.

« C’est toujours avec plaisir que j’appuie les initiatives qui contribuent à la vitalité d’une communauté. Au cœur de l’hiver, cette fête nous permet de revivre les débuts de l’industrie de la motoneige et de constater son évolution. J’invite les citoyens à y participer en grand nombre et à profiter de l’occasion pour découvrir la belle région de Portneuf. », a annoncé Geneviève Guilbault, vice-première ministre, ministre de la Sécurité publique et ministre responsable de la région de la Capitale-Nationale.

Ce rendez-vous propose des activités diversifiées telles que des balades en autoneige, des expositions de motoneiges antiques ainsi qu’une parade mettant en vedette ces engins patrimoniaux. Ce rassemblement d’importance pour Saint-Raymond attire des milliers de visiteurs et génère ainsi des retombées économiques pour les Portneuvois.

« Déjà 24 ans que se tient à Saint-Raymond le Festival Neige en fête. Je félicite les organisateurs et les bénévoles qui travaillent fort afin de nous présenter une programmation diversifiée mettant en valeur les sports d’hiver ainsi que nos attraits touristiques. Ce festival est un rendez-vous à ne pas manquer! », a souligné Vincent Caron, député de Portneuf.

Faits saillants :

• L’aide financière accordée provient du Fonds de développement économique de la région de la Capitale-Nationale (FDERCN) du Secrétariat à la Capitale-Nationale.
• Doté d’une enveloppe annuelle de près de 5,8 M$, le FDERCN vise à soutenir la réalisation de projets ayant des répercussions sur le développement économique et le rayonnement de la région de la Capitale-Nationale.

Le ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, M. André Lamontagne, a annoncé l’octroi d’une aide financière de 40 950 $ à la municipalité régionale de comté (MRC) d’Acton, dans la région de la Montérégie, pour la soutenir dans l’élaboration de son plan de développement de la zone agricole (PDZA). Cet investissement est rendu possible en vertu du programme Territoires : priorités bioalimentaires.

« L’agriculture occupe une place prépondérante dans la MRC d’Acton. Bien des citoyens que je représente vivent de l’agriculture, de façon directe ou indirecte. La mise en place d’un plan de développement de la zone agricole est pour eux synonyme de développement du secteur bioalimentaire et, donc, de création de richesse. Il est primordial de reconnaître le rôle de l’agriculture dans la région et c’est exactement ce que visent le PDZA et le programme Territoires : priorités bioalimentaires. », a annoncé M. André Lamontagne, ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation.

Le ministre s’est réjoui des retombées positives qu’aura le PDZA d’Acton pour le secteur bioalimentaire. En effet, parmi les objectifs poursuivis par la MRC, on peut noter la mise en valeur des entreprises agricoles régionales et de leurs produits, de même que l’accroissement et la diversification des productions, des modèles d’entreprises et des modes de mise en marché. En outre, le PDZA favorisera la reconnaissance de l’importance de l’agriculture dans la région, tout en encourageant le développement d’activités complémentaires, comme l’agrotourisme et la transformation à la ferme.

Le programme Territoires : priorités bioalimentaires permet d’adapter l’intervention en fonction de la diversité des enjeux des différentes régions du Québec. Par son statut de collectivité régionale, la MRC est bien placée pour déterminer, en concertation avec ses partenaires, les meilleures avenues pour développer et valoriser l’agriculture sur son territoire. Le programme contribue, entre autres choses, à créer une synergie entre les acteurs du développement du secteur bioalimentaire et le monde municipal. Il cadre aussi avec plusieurs des orientations et objectifs de la Politique bioalimentaire 2018-2025.

Faits saillants :

• Le programme Territoires : priorités bioalimentaires a pour objectif d’accroître le développement et la mise en valeur du secteur bioalimentaire selon les priorités territoriales établies afin de contribuer à l’occupation et à la vitalité des territoires. Il est divisé en deux volets :
• Volet 1 – Appui à l’identification des priorités bioalimentaires territoriales;
• Volet 2 – Appui à la réalisation de projets en réponse à des priorités bioalimentaires territoriales.
• Depuis 2008, le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation a soutenu financièrement 81 MRC dans la réalisation ou la révision de leur PDZA.
• La MRC d’Acton regroupe 8 municipalités et 15 560 habitants. L’agriculture y joue un rôle d’importance, puisque 98 % du territoire se trouve en zone agricole.
• Elle compte aussi près de 430 entreprises agricoles, qui tirent principalement leurs revenus de la production laitière, de la production porcine et des grandes cultures.

Le ministre de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, M. Jean-François Roberge, confirme que les élèves touchés par le manque d’espace à la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSMB) entrent progressivement en classe à la suite d’une entente de location conclue avec la Commission scolaire Lester-B.-Pearson (CSLBP). En effet, grâce à une excellente collaboration entre les commissions scolaires, plus de 80 élèves ont été accueillis par les écoles secondaires Riverdale et Lindsay depuis le 21 janvier dernier.

« Je tiens à souligner l’ouverture des deux commissions scolaires lors des échanges avec le Ministère et leur excellente collaboration pour arriver à cette entente de cohabitation pour l’année en cours. J’invite les commissions scolaires aux prises avec une problématique semblable à s’inspirer de cet exemple de collaboration au bénéfice des élèves. Pour notre part, notre gouvernement est prêt à poursuivre les discussions avec la CSMB et la CSLBP ainsi qu’à prendre les mesures nécessaires pour s’assurer que nos élèves soient scolarisés dans les meilleures conditions possibles. », a annoncé Jean-François Roberge, ministre de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur.

Toutefois, les besoins demeurent importants et urgents à la CSMB pour l’année à venir. Après une exploration de l’ensemble des possibilités et des discussions avec les parties, la solution envisagée pour 2019-2020 est le transfert de propriété de l’école secondaire Riverdale de la CSLBP à la CSMB. D’ailleurs, dans le but d’accélérer le processus en cours, le ministre confirme qu’il invoquera l’article 477.1.1 de la Loi sur l’instruction publique. Ce transfert assurerait à la CSMB l’accès à 770 places de plus, portant à 1 200 le nombre total de places libérées par la CSLBP pour répondre aux besoins urgents de la CSMB depuis le début de l’année.

La collaboration des commissions scolaires qui a permis de rendre des places disponibles et ce transfert supplémentaire permettrait de diminuer la pression démographique vécue par la CSMB, d’améliorer les conditions d’apprentissage et donc, la réussite scolaire des élèves sur le territoire, tout en facilitant la pleine francisation et l’intégration des nouveaux arrivants.

Fait saillant

L’article 477.1.1. de la Loi sur l’instruction publique prévoit que sur la recommandation du ministre, le gouvernement peut, s’il estime que l’intérêt public le justifie et afin de favoriser une gestion efficace et efficiente des immeubles des commissions scolaires, ordonner que la propriété d’un immeuble appartenant à une commission scolaire soit transférée à une autre commission scolaire afin qu’elle y établisse un établissement d’enseignement. Ce transfert prend effet à la date que le gouvernement détermine.